Fondation Lucie et André Chagnon

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Guide pratique pour collaborer avec des donataires non reconnus

Vu l’importance de l’action des donataires non reconnus (DNR), un groupe de fondations – comprenant la Fondation Lucie et Andre Chagnon, la Fondation Inspirit, la Fondation Laidlaw et la Fondation McConnell - a combiné ses forces pour créer le présent guide pratique. Notre collectif souhaite encourager d’autres fondations et bailleurs de fonds à appuyer des DNR, et leur faciliter la tâche au moment de le faire. Notre expérience collective se concentre principalement auprès dorganismes à but non lucratif (OBNL), qui sont nos partenaires. Ainsi, ce guide les met au premier plan.

Bon nombre d’organisations ayant une incidence au sein des communautés sont des OBNL qui ne sont pas des organismes de bienfaisance enregistrés. L’Agence du revenu du Canada (ARC) les désigne comme des « donataires non reconnus », un terme parapluie qui englobe tout un éventail d’organisations, notamment des organismes à but non lucratif ou locaux, des organismes de bienfaisance internationaux et d’autres groupes. Pour donner suite à des changements apportés dans le cadre du budget fédéral de 2022, l’ARC a publié en 2023 de nouvelles lignes directrices en vue de faciliter l’offre de soutien à des DNR par des bailleurs de fonds.

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